Informations légales
Mentions légales
Cette page est incomplète, et elle le dit. Les champs qui n'ont pas encore été établis sont publiés vides plutôt que remplis approximativement.
Dernière mise à jour : 21 août 2026
Ce qui manque encore
Les champs ci-dessous doivent être renseignés avant que cette page satisfasse l'article 6-III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004. Ils apparaissent en vermillon à leur emplacement définitif, dans les tableaux ci-dessous.
- Raison sociale exacte
- Forme juridique
- Capital social
- Numéro SIREN
- Immatriculation au RCS
- Numéro de TVA intracommunautaire
- Adresse du siège
- Code postal du siège
- Nom de l'hébergeur
- Adresse de l'hébergeur
- Téléphone de l'hébergeur
Un acheteur public qui instruit un dossier de consultation lit cette page en premier. Une case vide et signalée se corrige ; une case remplie au jugé se découvre au mauvais moment.
01 Éditeur du site
Le présent site est édité par la société identifiée ci-dessous, qui assume seule son contenu. L'identification d'un éditeur professionnel n'est pas une formalité de bas de page : c'est la condition pour qu'un tiers sache qui il met en cause, et devant quel juge. § ▪
| Champ | Valeur |
|---|---|
| Raison sociale | ⟨raison sociale exacte⟩ |
| Forme juridique | ⟨forme juridique⟩ |
| Capital social | ⟨capital social⟩ |
| Siège social | ⟨adresse du siège⟩ ⟨code postal⟩ Montpellier, France |
| Immatriculation | ⟨RCS et ville d'immatriculation⟩ |
| SIREN | ⟨SIREN⟩ |
| TVA intracommunautaire | ⟨n° TVA intracommunautaire⟩ |
| Création | janvier 2024 |
| Effectif | huit personnes |
| Directeur de la publication | Roch Dardie |
02 Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Roch Dardie. Il est joignable à l'adresse électronique et à l'adresse postale de l'éditeur.
Toute demande de rectification ou de retrait portant sur un contenu publié ici lui est adressée directement. Nous répondons par écrit, et nous datons la correction sur la page corrigée.
03 Nous joindre
Les deux voies ci-dessous aboutissent à une personne, pas à un service. Elles sont les mêmes pour une question commerciale, une mise en demeure ou une demande d'exercice de droits.
Une demande relative aux données personnelles suit la voie décrite dans la politique de confidentialité. Le signalement d'une vulnérabilité technique suit celle de la politique de divulgation, qui fixe un périmètre, des délais et un engagement de non-poursuite.
- Adresse électronique
- contact@nudibranches.tech
- Téléphone
- +33 6 01 82 82 30
04 Hébergeur
Identifier l'hébergeur est une obligation distincte de celle d'identifier l'éditeur : elle doit permettre à un tiers de saisir directement celui qui stocke les pages, sans passer par nous. § ▪
| Champ | Valeur |
|---|---|
| Nom | ⟨hébergeur — Clever Cloud ou Scaleway⟩ |
| Adresse | ⟨adresse de l'hébergeur⟩ |
| Téléphone | ⟨téléphone de l'hébergeur⟩ |
| Hébergeur effectif | GitHub Pages — GitHub, Inc. |
Décision D8 — en attente. Le site est aujourd'hui servi par GitHub Pages, exploité par GitHub, Inc., société de droit des États-Unis. Ce choix contredit ce que nous écrivons par ailleurs sur la juridiction applicable aux données ; il est en cours de correction au profit d'un hébergeur établi dans l'Union européenne. Tant que la bascule n'est pas faite, nous publions la contradiction plutôt que de la taire.
05 Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus éditoriaux de ce site — textes, schémas, tableaux, structure des matrices, notes de périmètre — est protégé par le code de la propriété intellectuelle.
Ce site est fait pour être transmis. Citer un extrait, reproduire un tableau, imprimer une page entière et l'envoyer à un responsable de la sécurité, à un service achats ou à une commission d'appel d'offres ne requiert aucune autorisation préalable : indiquez la source et l'adresse de la page, cela suffit. La reproduction intégrale dans un support commercial, la republication sous une autre signature et l'usage de nos marques requièrent en revanche un accord écrit.
Les polices Newsreader, Inter et IBM Plex Mono sont utilisées sous licence SIL Open Font License 1.1. Les bibliothèques que nous publions sont diffusées sous leur propre licence libre, indiquée sur chaque dépôt.
Nudibranches Technologies et Hyperfluid sont des marques dont le ⟨statut du dépôt de marque à confirmer⟩ — nous ne revendiquons pas un dépôt que nous n'avons pas vérifié.
06 Données personnelles
Ce site recueille des données par un formulaire de contact et mesure son audience sans déposer de cookie. Le détail des traitements, leurs bases légales, les sous-traitants nommés, les durées de conservation et les moyens d'exercer vos droits figurent dans la politique de confidentialité.
07 Signaler un contenu ou une vulnérabilité
Un contenu qui vous paraît illicite ou inexact peut nous être signalé par écrit à l'adresse de contact. Un signalement utile indique la page, le passage en cause et le motif ; nous répondons, y compris pour dire que nous ne retirons pas. §
Une vulnérabilité technique relève de la politique de divulgation, qui décrit le périmètre couvert, ce qui en est exclu, les délais visés et l'engagement de non-poursuite dont bénéficie une recherche de bonne foi.
08 Droit applicable
Le présent site et les présentes mentions sont soumis au droit français, y compris lorsque le site est consulté depuis un autre pays. Les conditions d'utilisation précisent la juridiction compétente et le régime applicable aux consommateurs.